TITRE 1: PRESENTATION DE L’ASSOCIATION

Article 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre : UNIVERSITE POPULAIRE DES HAUTS-DE-SEINE

Article 2 : Objets
Notre association vise à inventer et développer des formes nouvelles de diffusion des connaissances pour contribuer à l’émancipation humaine par l’accès à des connaissances et à la pensée critique. Nous voulons contribuer à démocratiser l’accès à la culture et proposer un savoir au plus grand nombre. Nous sommes un espace où l’on entend et discute des points de vue.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé : Maison du développement culturel, rue Julien Mocquard, 92230, Gennevilliers.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 : Moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont notamment:
• l’organisation de cycle de cours, ateliers et de conférences
• la publication des cours,
• l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association

TITRE II : COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

Article 5 : Composition de l’association

L’association se compose d’hommes et de femmes qui ont librement fait le choix d’adhérer à l’association soit pour suivre des cours et/ou s’occuper du développement et de l’organisation de l’association. Ils acquittent une cotisation fixée annuellement par l'assemblée générale. Ils sont membres de l'assemblée générale avec voix délibérative.

ARTICLE 6 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 7 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par : • la démission adressée par écrit au président de l'association, • l'exclusion prononcée par le conseil d'administration pour infraction aux présents statuts ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l'association, • la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave • le décès.

Article 8 : Responsabilité des membres.

Aucun des membres de l’association n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l’association répond de ses engagements. En matière de gestion, la responsabilité incombe, sous réserve d’appréciation souveraine des tribunaux, aux membres du conseil d’administration et aux membres de son bureau.